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Marques déposées par la société CLAUSE SEMENCES
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CEZANNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEZANNE
CLAUSE SEMENCES

Numéro de dépôt :
96629964
Date de dépôt :
14/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2006

Présentation de la marque CEZANNE

Déposée le 14 juin 1996 par la société CLAUSE SEMENCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CEZANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-29 du 19 juillet 1996.

Le déposant est la société CLAUSE SEMENCES domicilié(e) 1, avenue Lucien Clause, 91220 BRETIGNY-SUR-ORGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 116 943 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque CEZANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96629964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEZANNE est expirée depuis le 14 juin 2006.

CLAUSE SEMENCES a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PRESTO , BRASERADE , Graines d'Elite CLAUSE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CLAUSE SEMENCES PROFESSIONNELLES , CLAUSE , (Marque figurative) , (Marque figurative)


CLAUSE SEMENCES - 1, avenue Lucien Clause, 91220 BRETIGNY-SUR-ORGE - France - SIREN 350116943


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-04

Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29

Cucurbitacées (à l'exception des melons)